Déposée le 7 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Facilasol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LE SOLAIRE FACILE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Facilasol domicilié(e) Lieu Dit La Ville Boterel,35730 PLEURTUIT - 35730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 498 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Facilasol domicilié(e) Lieu Dit La Ville Boterel,35730 PLEURTUIT - 35730 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Facilasol SARL - Lieu Dit La Ville Boterel,35730 PLEURTUIT - 35730 - France - SIREN 494498314
Facilasol - Lieu Dit La Ville Boterel,35730 PLEURTUIT - 35730 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Panneaux solaires, et tous systèmes de production d'énergies renouvelables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Panneaux solaires, et tous systèmes de production d'énergies renouvelables.
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